La
famille occidentale Evolution et destinée
Jai choisi ce sujet malgré le caractère précis et sensible quil revêt dans la discussion où, souvent, le sentiment et limpulsion se substituent à la raison et à la sagesse. Je tiens toutefois à le traiter non pas pour exposer les dispositions prévues par les lois occidentales ou les prescriptions éditées par la loi divine en matière de la famille ; mais pour essayer seulement de mentionner certains faits et circonstances liés à la famille et constituant les indices et les signes précurseurs de lavenir de ces institutions. La civilisation que nous vivons aujourdhui a rendu de grands services à lhomme aussi bien en tant quindividu quen tant quinstitution dans les domaines économiques, politique et social ou autre. Néanmoins, je crois que linstitution de la famille na tiré aucun profit de cette civilisation en ce sens que la violence de celle-ci est de nature à la détruire et à la ruiner. Je voudrais établir, ici, une comparaison entre la famille occidentale et la famille islamique qui sont toutes deux régies par un message céleste ou du moins la première. Je pense que les deux messages sont en conformité dans lensemble ou dans lessentiel au moins de leurs prescriptions, car Dieu le Très-Haut dit à cet effet : "Il a établi pour vous, en fait dobligations religieuses, ce quil avait prescrit à Noé ; ce que nous te révélons et ce que nous avions prescrit à Abraham, à Moïse et à Jésus : Acquittez-vous du culte ! Ne vous divisez pas en sectes !". En outre, il est bien établi que les religions chrétienne et islamique considèrent, toutes eux, la famille comme linstitution sociale et juridique de nature à assurer la survivance et la coexistence sociale et juridique de nature à assurer la survivance et la coexistence sociale. Chacune de ces religions estime que les relations entretenues en dehors du cadre de cette institution constituent une aberration et une erreur détestable dautant plus quaussi bien dans le monde islamique que dans le monde chrétien, la famille a fait lobjet de discussions intérieures sur lexplication de la religion et de discussions extérieures de la part des opposants. Si ces opposants par rapport au monde chrétien ont, en définitive, triomphé pour sortir les prescriptions relatives à la famille du cadre religieux, le monde islamique na pas, de son côté, été a labri de certaines initiatives pratiques ou théoriques qui ne revêtent encore, grâce à Dieu, quun caractère simple et sans grand danger. Sans traiter de lhistoire de la famille occidentale, je mattacherai au début de son évolution moderne qui a commencé par le conflit intérieur entre les hommes de léglise en matière dexplication des prescriptions religieuses tel quil est traduit par la révolution protestante sous la direction de lAllemand Martin Luther qui sest révolté contre léglise en ce qui concerne les efforts personnels en matière de prescriptions religieuses depuis lannée 1520. En effet, au quinzième siècle, lEurope est entrée dans une nouvelle époque où léglise sattachait encore aux conceptions de lépoque écoulée en matière dexplication des prescriptions de la religion chrétienne. Cette explication a, évidemment, son importance et ses effets sur la mise en application des prescriptions religieuses. Cela sapplique à la loi islamique dont les textes revêtent un caractère probant et décisif et aux efforts personnels dexégèse soumis au raisonnement et à la discussion à plus forte raison pour les testaments réunis après bien des années et soumis à une explication secrète et sacrée que, seules, les religieux peuvent en prendre connaissance. Cette position stricte et rigoureuse de léglise a dabord, donné lieu à une révolution interne contre laquelle cette dernière a engagé des guerres sanglantes et acharnées pendant environ deux siècles. Léglise a, en définitive, accepté cette nouvelle situation après avoir été très impressionnée par les explications données par les partisans de ce nouveau courant en matière de la famille. Les plus importantes de ces explications concernent : la reconnaissance du principe du divorce et lexclusion du mariage des sept secrets auxquels léglise catholique était et demeure encore attachée, à savoir que le mariage sinscrit dans le cadre des sept secrets sacrés inculqués par Jésus à son peuple dans le but den assurer le salut en ce bas monde et dans la vie future. Dénudant, ainsi, le mariage de son caractère sacré, la révolution protestante la autorisé même pour les prêtres et les religieux . Cette nouvelle explication des prescriptions de la religion a amené léglise catholique, lors de sa signature de la paix avec les protestants, à la considérer comme une déviation et une hérésie. Aussi, les clauses de la conventions ont-elles prévu le maintien du caractère particulier du mariage et du divorce de sorte que les chrétiens qui se trouvent dans la région des protestants et la quittent pour se rendre à celle des catholiques doivent retirer avec eux les règles du statut personnel qui les régissaient et vice versa. Cette situation a donné naissance à une règle particulière dans le statut personnel prévu par le droit international privé qui demeure applicable jusquà nos jours et dont leffet commerce à sétendre au monde islamique. Toutefois, la révolution religieuse interne afférente à leffort personnel sest avérée insuffisante pour la première étape que lEurope traversait notamment au cours des dix-septième et dix-huitième siècles. Il y a eu ensuite, une révolution externe qui était celle des théologiens ou des hommes de science. Je voudrais ouvrir une parenthèse pour mentionner que le terme "Ilmania" (science néologique) se confondait souvent en arabe avec le terme "Almania" (Science cosmologique) bien que leurs sens soient très différents lun de lautre. Le mot "Alm" en arabe signifie le monde, lunivers ou lensemble des créatures tel que confirmé par Al-Farzabadi dans son "Quamous" alors que le mot "Ilm" sentend de la science et de la pensée. Le seul rapport qui existe entre les deux termes ne tient quà leur étymologie ; mais il semble quils sont employés par confusion pour exprimer un seul et même sens dans les lexiques. Cétait là une erreur monumentale dont les conséquences étaient fâcheuses. En effet, lorsquils qualifiaient dans leurs uvres, les scientifiques dhérétiques et dathées, les hommes voués au ralliement à lIslam estimaient par rapport au courant opposé, que la religion contraire à la science était dépourvue de toute énergie et de tout développement, autrement dit, cette inertie et cette régression conduisent à linutilisation de la raison pour la compréhension des textes efférents à la religion. Je crois quil sagit là dune grande erreur, car la science nest pas incompatible avec la religion. Au cours de lhistoire de lIslam, plusieurs sciences théoriques et expérimentales ont été adoptées parallèlement au dogme islamique sans pour autant le critiquer ou y porter atteinte. Quant à la science cosmologique, elle sentend de la matière des choses temporelles qui nont aucune rapport avec la religion. LEncyclopédie française précise quà lorigine, ce terme avait un double sens: la transformation des biens de léglise en un domaine civil et le passage du prêtre de la vie ecclésiastique à la vie civile tout en conservant son dogme. Le terme sentendait, donc, de ce passage dun monde à un autre et lorganisation dune vie à lécart du climat religieux. Cette science a fini par triompher et séparer la religion de lEtat de sorte que la plupart des Etats européens ont promulgué des lois civiles positives en matière de statut personnel. Les principaux aspects de cette cosmologie dans les lois sus-visées concernaient loption pour le principe du divorce, lofficialisation du mariage par devant lofficier civil au lieu dun prêtre à léglise et lorganisation du régime dadoption hérité de la loi Romaine et combattu par léglise qui a pris à cet égard une décision péremptoire à Nice en lan 325 du calendrier grégorien. Néanmoins, ces aspects cosmologiques des lois positives nont pas pu échapper définitivement aux effets de la religion et pour preuve le maintien du régime de séparation de corps établi par léglise catholique en raison de linterdiction du divorce; il en est de même pour la règle particulière au statut personnel qui a été incorporée dans les règles du droit international privé. Comme je lai déjà signalé, cette cosmologie était caractérisée par un phénomène, à savoir latteinte portée aux droits de la femme. Si nous prenons, par exemple, la loi française promulguée en lan 1804, nous constaterons que les articles 213 et suivants de cette loi privent la femme de tout rôle au sein du domicile conjugal que ce soit en matière de gestion ou en matière de pouvoir sur les enfants: il lui était interdit sans lautorisation de son mari, dester au justice, dexercer une profession ou de conclure un contrat à titre onéreux ou à titre gracieux. Cette étape na pas duré longtemps, puisquau début de ce siècle un courant nouveau a soufflé sur loccident et sur son point de vue à légard de la mille sous forme de la modification apportée par le législateur français en lan 1938 par laquelle il a restitué à la femme son rôle au sein de la famille bien quil soit incomplet et inégal à celui du mari et il lui a rétabli sa condition civile. Mais ce phénomène a pris tellement dampleur dans les années cinquante quil a commencé à sorienter dans un double ou à viser deux objectifs : légalité et les droits de lHomme. Comme vous le savez, les Etats européens ont conclu en 1950 une convention relative aux droits de lHomme en vertu de laquelle a été instituée une commission européenne des droits de lHomme habilitée à examiner toute question de violation des droits lhomme évoquée par lun quelconque des citoyens. Une cour européenne des droits de lhomme a été également instituée pour connaître des recours relatifs aux lois intérieurs contraires à ces droits. Parmi les décisions prises par la dite cour, nous pouvons citer, à titre dexemple, la décision de 1979 condamnant la loi belge relative à lenfance naturelle. Ainsi, les Etats européens se sont préoccupés détablir légalité et de sauvegarder les droits de lhomme. Ils ont apporté des modifications à leur législation dans le sens de légalité de lhomme et de la femme dans tous les domaines liés à la famille aussi bien lors de létablissement de lacte de mariage quau cours ou après la vie conjugale. Tel était le cas des modifications successives apportées à la loi française notamment celles des années 1965, 1970 et 1975. Il en était de même pour les lois belge, hollandaise et italienne. Aussi, est-il difficile, aujourdhui de constater une quelconque inégalité entre lhomme et la femme en ce qui concerne leur condition au sein de la famille. Au nom des droits de lhomme, la famille en tant quinstitution sociale commence à perdre de son importance tel quil ressort essentiellement du fait que même le mariage ne jouit plus de la protection dont il faisait lobjet auparavant de sorte quil est devenu possible de vivre en dehors du cadre régulier du mariage. Sagissant de leffet de cette situation sur la caractéristique la plus importante du mariage européen retenu par léglise à savoir la fidélité qui en est la colonne vertébrale, nous constatons que cette fidélité est aujourdhui en voie de disparition. Le législateur français a, par exemple, supprimé la peine prévue pour linfidélité conjugale depuis 1975. Même, dans les pays où cette peine nest pas annulée, la poursuite na plus lieu en la matière tel quil a été confirmé par certains exemples que nous donnerons plus tard. Toutes ces modifications des Etats européens, car la plupart des constitutions occidentales prévoient la famille issue du mariage et font incomber à lEtat la responsabilité de protéger et préserver cette institution, y compris la constitution moderne telles que celles de lAllemagne et de lItalie après la deuxième guerre mondiale. Néanmoins, linstitution de la famille issue du mariage demeure menacée en raison de la décroissance des taux de mariage, de la progression de ceux du divorce et la multiplications des genres de vie ou de famille de fait comme on lappelle en Europe et qui nest pas fondée sur un acte de mariage. Il suffit de se référer, à cet effet, aux propos dEvelyn Soliro, professeur de sociologie à Paris lors de sa rencontre avec les professeurs de la faculté de droit au mois de février dernier ; elle a dit : "le taux des enfants nés en France en 1985 en dehors de lacte de mariage représente 51 % contre 41 % des enfants nés dans le cadre des relations conjugales". Elle a ajouté , "Ce phénomène est général pour tous les Etats européens". Cette réalité a attiré lattention de plusieurs chercheurs qui se demandent sil sagit dun phénomène passager ou dune transformation radicale dans la famille en tant quinstitution sociale. En fait, je ne crois pas quil sagit dun état passager, mais dune étape de transformation, parce quil semble que les raisons qui y ont conduit ou qui y restent encore liées jusquà présent, sont très profondes et peuvent être ramenées à deux raisons principales : le rythme de la vie en occident et la nouvelle conception donnée aux droits de lhomme. Sagissant du rythme de la vie, nous savons à quel point cette civilisation encourage la femme à se parer et à sembellir ainsi que la tendance de leuropéen à faire peu cas du passé, à sattacher à lavenir et à linnovation. Il y a encore dautres raisons qui sont liées aux murs dont le respect diminue, à la consommation et au caractère matériel de cette civilisation. Tout cela a encouragé les jeunes générations ou les enfants majeurs dont lâge varie entre 18 et 20 ans qui envisagent la vie avec un esprit libre et indépendant, à séloigner de leurs parents et naccorder aucun intérêt aux coutumes et aux pratiques du passé tel quil ressort des consultations effectuées au sujet du mariage et du point de vue des jeunes générations à cet égard. Ces jeunes considèrent le mariage comme un régime ancien et périmé par rapport à la vie actuelle, à son rythme, aux conditions de travail, aux salaires et au revenu individuel. Eu égard, à leur répercussion sur le rythme de la vie, tous ces facteurs se sont imposés et ont abouti au non respect de lacte du mariage. Pour la conception par la loi des droits de lhomme, nous pouvons citer deux exemples. Le premier concerne les dispositions de la loi italienne selon lesquelles même si ses articles 29 et 30 prévoient la famille constituée sur la base dun acte de mariage, la constitution italienne impose à lEtat, dans son article 2, dassurer à lindividu ses droits et sa liberté fondamentale, affirme que le choix que celui-ci fait de la vie à mener avec une femme sinscrit dans le cadre des libertés fondamentales et de ses droits essentiels et que lEtat doit, ainsi, reconnaître cette famille de fait. Le second exemple est donné par Foguima, professeur à lUniversité de Liden en Hollande. Il dit à ce propos : "Avant lannée 1971, il était possible dans les Pays Bas dengager une poursuite pénale pour infidélité conjugale; mais depuis cette date et après les modifications apportées à la loi sur le divorce, la plupart des dispositions législatives semblent rejeter la formation de ce recours". Pour plus déclaircissement, il ajoute : "la formation du recours pour infidélité conjugale est considérée comme une violation des droits de lindividu et une immixtion dans sa vie privée". La conception des droits et de la liberté de lindividu lemporte, donc, sur celle de la famille de sorte quau lieu dune institution sociale protégée par la loi, la famille se transforme en une institution individuelle basée sur la tendance et le penchant. Les législations sorientent bien dans ce sens puisquelles autorisent les relations en dehors du mariage même pour les mariés et élargissent le champ des conditions à stipuler dans lacte de mariage. Telle est la situation réelle de la famille européenne. Passons, maintenant, à la famille islamique; sans mattacher à son histoire, jen parlerai seulement à partir du contact du monde islamique avec celui de lOccident depuis le siècle dernier. La première remarque apparente à faire à ce propos concerne le changement apporté à la règle particulière des statuts personnels prévus par la convention signée entre les protestants et les catholiques et qui a été mise en évidence lors de lédition de la revue Othmane en lan 1979 qui publiait des extraits de prescriptions de droit, notamment à caractère Hanafite sans jamais traiter du statut personnel jusquà 1917. Le Califat Othoman avait, dans le temps, promulgué une loi relative au mariage et au divorce pour les Musulmans, les Chrétiens et les Juifs à la fois; mais cette loi na pas été appliquée en raison du commencement de la guerre mondiale et de la fin du régime Othoman comme nous le savons. Le même procédé a été suivi, ensuite, par les Etats islamiques puisquils ont distingué le statut personnel des autres lois en ce qui concerne la source retenue et la mise en application des règles particulières du statut personnel. Lexamen de cette situation dans le monde islamique doit être envisagé sous trois aspects : celui de la pensée, celui de la législation et celui de la réalité.Pour laspect de la pensée, nous constatons quil y a trois courants principaux : le courant conservateur qui sattache aux prescriptions du droit hérité et refuse de sen écarter quelles que soient les raisons même si lapplication du droit musulman na aucun rapport avec la vie de fait ou si elle savère difficile à réaliser. Pour les exemples à donner à cet effet, je me réfère aux affirmations dun jurisconsulte dans un ouvrage traitant du statut personnel : "Sagissant du reste des lois des Etats arabes, je mattacherait seulement aux lois islamiques à lexclusion de la loi de lEtat de qui na aucun caratère islamique puisquelle interdit la polygamie et soumet la question de la répudiation à la justice". Cette loi doit, donc, être exclue du cadre de lIslam sans même en examiner ou discuter les dispositions. Il y a un autre exemple que jai lu hier dans un journal et qui concerne une décision de droit (Fatwa); je vais en donner lecture dans ses propres termes : "Mariée à un Musulman, une femme de la même religien que son mari a été divorcée par le Tribunal américain pour épouser un autre homme. Quel est le point de vue de la loi divine sur ce divorce et sur le deuxième mariage ?". La question a été posée par la nommée Leïla de Washington. A cette question, la réponse était : "le divorce de cette épouse par le Tribunal arméricain est nul, car lincrédule na aucune tutelle sur le croyant. En conséquence, son mariage avec un autre homme étant également nul, cette femme doit se séparer de son second mari jusquà ce que son divorce soit prononcé par les Tribunaux islamiques, après quoi elle contractera un nouveau mariage valable et authentique. Ceux qui vivent dans les pays incrédules doivent recourir aux centres islamiques ou à une communauté de musulmans qui connaît les prescriptions de la religion et les met en exécution, car le musulman peut être le tuteur et le représentant dun autre musulman". Je me demande comment cette décision peut émaner du président de la commission des question s de droit relevant dune institution très ancienne qui joue un rôle important dans le domaine de la culture islamique. Je me demande également si celle qui a posé la question est de nationalité américaine ou non. En tous cas, comment pourrons-nous dire à des millions daméricains, aux musulmans dorigine britannique, française ou allemande que les lois de leurs pays ne leur sont pas applicables en matière de mariage et de divorce et quils doivent recourir aux Tribunaux islamiques alors que nous savons parfaitement que la justice fait partie de la souveraineté du pays? Cela a été confirmé par la cour suprême à propos dun jugement rendu par le Tribunal catholique de Rabat et confirmé par le Tribunal catholique dAlger. La cour suprême a estimé quil sagissait dune atteinte à la souveraineté marocaine et que la justice ne peut, être exercée que par délégation de S.M. le Roi au nom de qui les jugements sont rendus conformément à la constitution. Aussi, la cours suprême déclare-t-elle que le jugement nest pas seulement nul, mais il est sans valeur et irrecevable par devant les institutions marocaines. Comment de pareilles décisions concernant des milliers de personnes peuvent être mises en application dans la vie pratique? La deuxième courant à caractère réformateur sattache à la lecture et à lexplication des textes. Parmi les pionniers de ce courant au Maroc, nous pouvons citer feu Mohammed si Hassan Hajoui pour son ouvrage précieux "Alfikr Assani" et la conférence quil a faite à Rabat en 1922 à lInstitut des Hautes études au sujet de lenseignement des jeunes filles ainsi que feu Allal Fassi, notamment pour son ouvrage "Lauto -critique". Quant au troisième et dernier courant, il a un caractère laïc et il demeure encore faible dans la patrie islamique bien quil constitue une réalité incontestable tel quil ressort des écrits et des déclarations. Pour laspect de la législation, si nous examinons létat du statut personnel dans les pays islamiques, nous remarquerons quil y a trois types de législations : Le premier sattache encore, dans certains pays, à lapplication stricte du droit musulman tel quil est mentionné dans les ouvrages de droit, le deuxième est codifié sous une forme moderne et trouve, souvent lié à certains systèmes ou doctrines avec quelques réformes. Mais, ces réformes se heurtent à des obstacles dans leur application. Les exemples étant très nombreux, il suffit de faire allusion à la suppression de la contrainte dans la vie pratique en raison des traditions et des coutumes. Il en est ainsi pour la répudiation khol prévue par lIslam dans le but doffrir la possibilité dune réconciliation au cours de la période de la retraite ou de continence. Bien que la Moudouwana prévoit cette faculté, larticle 179 du code de procédure civile dispose que lorsquil homologue un acte de répudiation, le juge rend une ordonnance par laquelle il fixe la pension alimentaire de la femme, la garde et les charges des enfants et les indemnités dues à la femme. Autrement dit, il procède à la liquidation définitive des relations conjugales malgré leur continuité. En effet, Dieu dit dans la sourate de la répudiation : "O Prophète! Lorsque vous voulez répudier vos femmes, faites-le à lissue de leur période dattente. Calculez soigneusement le délai. Craignez Dieu, votre Seigneur! Ne les chassez pas de leurs maisons et quelles nen sortent pas, à moins davoir commis une turpitude manifeste. Telles sont les lois de Dieu, celui qui transgresse les lois de Dieu se fait tort à lui-même. Tu ne le sais pas : il se peut que, dici là, Dieu suscite quelque chose de nouveau. Lorsquelles sont atteint le délai imposé, retenez-les dune manière convenable ou bien séparez-vous delles dune manière convenable. Appelez deux témoins équitables choisis parmi vous ". Lappel des témoins vient après et non avant la fin de la période de continence ou dattente, car Dieu le Très Haut dit quil se peut que, dici là, il se produit quelque chose de nouveau et que les époux peuvent se réconcilier. Le troisième type de législation a essayé demprunter quelques principes aux lois orientales ou aux lois occidentales, celles-ci sentendant du communisme. Comme je lai signalé, les réformes apportées aux statuts personnels visent, en réalité, à établir légalité et à sauvegarder les droits des individus. LIslam nest, en aucune façon, contraire à ces deux principes; mais je crois personnellement, que lexplication ou la conception que loccident a donnée et donne encore aux droits individuels est trop exagérée en raison du fait quelle porte atteinte à linstitution de la famille en tant quinstitution sociale. Sagissant des principes empruntés aux lois de loccident, il suffit de faire allusion à leur regression. En fait, ces principes établissent, compte tenu de la classe ouvrière que la loi de la famille tend à favoriser linstitution dune famille cohérente et homogène qui constitue la cellule essentielle de la société. Telle est la conception envisagée dans ces lois. Toutefois, je ne sais pourquoi et comment le communisme napprouve pas lidée de la famille quil considère comme lune des institutions attachées à lesprit de côterie et de classe et auxquelles il doit être mis fin, tel quil ressort des paroles dEngels disciple de Marx ainsi que des propos de Lénine juste après le triomphe de la révolution de 1917 lorsquil a déclaré que la question de la répudiation est finie en Union Soviétique. Cela signifie donc, que les liens de mariage doivent être effectivement interrompus sans aucune formalité régulière. Cette idée se trouve traduite même dans larticle 11 et la loi soviétique qui dispose, par exemple, que chacun des conjoints est libre de choisir son travail, sa profession et son lieu de résidence. La loi soviétique qui désapprouve, ainsi, la cohabitation conjugale reconnue par toutes les autres lois savère conforme à lesprit communiste. Mais, dire que la classe ouvrière sattache à une loi visant à instituer une famille cohérente et homogène qui constitue la base de la société serait, à mon avis, une absurdité. le Dr Ahmed Khamlichi |